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Marques déposées par France Compost
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PLUSFUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUSFUME
France Compost

Numéro de dépôt :
962861
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PLUSFUME

Déposée le 23 juillet 1976 par France Compost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLUSFUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Compost domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle de Méron, Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire). - France.

La marque PLUSFUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PLUSFUME est expirée depuis le 23 juillet 1986.

France Compost a également déposé les autres marques suivantes : MOTTUS , MOTTUS , ROYAL JARDIN , PLUSFUME , CHANVILLE


France Compost - (soc. an.), zone industrielle de Méron, Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;amendements et engrais pour les terres (naturels et artificiels).